La mention d’une licence figure en bas de page de presque tous les casinos en ligne. Elle est utile, à condition de savoir ce qu’elle recouvre, de pouvoir la vérifier et de ne pas la confondre avec une autorisation de jouer depuis votre pays. Ce guide reprend ces trois points.
Ce qu’une licence garantit
Une licence est une autorisation délivrée par une autorité publique ou par un organisme habilité à exploiter des jeux d’argent. Pour l’obtenir puis la conserver, l’opérateur accepte d’être soumis à un cadre de règles. Selon l’autorité, ce cadre peut couvrir :
- l’identification de la société et de ses dirigeants ;
- des obligations de lutte contre le blanchiment et de vérification des clients ;
- des exigences sur l’équité des jeux et sur leurs générateurs de nombres aléatoires ;
- des règles de protection des joueurs, comme les limites de dépôt ou l’auto-exclusion ;
- une procédure de réclamation, ou l’accès à un organisme de règlement des litiges ;
- un pouvoir de contrôle et de sanction de l’autorité.
Une licence donne ainsi un interlocuteur identifiable et un recours possible en cas de litige.
Ce qu’une licence ne garantit pas
Une licence n’est pas un label de qualité. Elle ne garantit pas :
- que les conditions de bonus sont équilibrées ;
- que les retraits seront traités rapidement ;
- que le support répondra de façon satisfaisante ;
- que la plainte que vous déposerez aboutira en votre faveur ;
- que le casino est autorisé dans votre pays de résidence.
Le niveau d’exigence varie aussi fortement d’une autorité à l’autre : contrôles à l’entrée, surveillance continue, protection des fonds des joueurs, traitement des réclamations. Deux casinos « sous licence » peuvent donc offrir des garanties très différentes.
Les principales autorités
Les présentations qui suivent sont volontairement générales ; les règles de chaque autorité évoluent et doivent être vérifiées à la source.
Malta Gaming Authority
L’autorité maltaise délivre des licences à de nombreux opérateurs actifs en Europe. Elle tient un registre public des titulaires et dispose d’une procédure de réclamation pour les joueurs.
UK Gambling Commission
La commission britannique encadre les opérateurs qui proposent des jeux aux joueurs situés en Grande-Bretagne. Elle impose des exigences détaillées en matière de protection des joueurs et publie un registre des titulaires de licence.
Curaçao
Curaçao a longtemps fonctionné selon un système de licences principales, sous lesquelles de nombreux opérateurs exerçaient. L’île a engagé une réforme de son cadre, fondée sur une nouvelle ordonnance nationale sur les jeux de hasard désignée par le sigle LOK, qui confie la délivrance des licences et la supervision à une nouvelle autorité, la Curaçao Gaming Authority. Pendant cette transition, la mention « licence de Curaçao » peut recouvrir des situations différentes : vérifiez de quel type de licence il s’agit et si l’opérateur figure dans le registre de la nouvelle autorité.
Anjouan
Anjouan, île autonome de l’Union des Comores, délivre des licences de jeu en ligne à des opérateurs internationaux. Ses mécanismes de contrôle et de recours sont moins documentés que ceux des principales autorités européennes : vérifiez la procédure de réclamation prévue avant de déposer.
Kahnawake
La commission des jeux de Kahnawake, territoire mohawk situé au Québec, délivre des autorisations à des opérateurs de jeu en ligne depuis de nombreuses années.
Comment vérifier une licence
Une vérification sérieuse prend quelques minutes :
- Relevez les informations figurant sur le site du casino : nom de l’autorité, numéro de licence, nom et adresse de la société exploitante. Elles se trouvent en général en bas de page et dans les conditions générales.
- Rendez-vous directement sur le site officiel de l’autorité, en tapant son adresse ou en passant par un moteur de recherche, et non en cliquant sur le logo affiché par le casino.
- Consultez le registre public et recherchez le numéro de licence ou le nom de la société.
- Comparez : le nom de la société, le numéro, le statut de la licence et, lorsqu’ils sont indiqués, les noms de domaine couverts doivent correspondre à ce que vous avez relevé.
- Vérifiez le statut : une licence peut être active, suspendue, révoquée ou expirée.
Si le numéro est absent, si la société diffère ou si le casino n’apparaît dans aucun registre, considérez la licence comme non vérifiée.
Licence et légalité dans votre pays
Une licence délivrée par une autorité permet à l’opérateur d’exercer dans le cadre fixé par cette autorité. Elle ne rend pas son offre légale partout. Chaque pays fixe ses propres règles : certains réservent les jeux d’argent en ligne à des opérateurs titulaires d’une licence nationale, d’autres les interdisent en tout ou partie, d’autres encore n’ont pas de cadre spécifique.
Où que vous résidiez, il vous appartient de vérifier la législation de votre pays avant de jouer. Utiliser un VPN pour contourner une restriction géographique enfreint en général les conditions du casino et peut conduire à la confiscation de vos gains.
Nos données sur les licences
Pour chaque casino suivi, la licence déclarée et le résultat de sa vérification dans le registre de l’autorité sont indiqués dans sa fiche, avec la date de vérification. Le catalogue permet de filtrer les casinos par licence, et la méthodologie précise comment une licence est considérée comme prouvée. Le guide sur les signaux d’alerte, dans la rubrique des guides, complète cette vérification.